Département de la Meurthe
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Navigation
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Passage d'eau
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Passage de Custines
situé sur la Moselle
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..Ce passage est établi pour la culture des terres que la commune possède sur la rive gauche. Il n'est fréquenté que par un petit nombre d'étrangers. La nacelle appartient à la commune.
..Il a été adjugé au profit de la commune le 25 décembre 1815 pour 6 années qui finiront le 31 décembre 1821 au sieur Simon Joseph, moyennant une redevance annuelle de 118 fr.
..L'administration des Contributions Indirectes en a été mise en pocession par procès verbal du 1er septembre 1821, la nacelle a été estimée 70 francs.
..Le droit de passage est fixé à 5 centimes, pour l'allée et le retour, lorsqu'ils ont lieu dans le même jour.
..............Adjugé le 24 novembre 1821 pour 4 années qui ont commencé le 1er janvier 1822 et finiront le 31 décembre 1825.
...................Barthelémy François, adjudicataire
Cette adjudication a été approuvée le 24 avril 1822, par son Exc. le M.tre des finances
...................Montant du fermage annuel.......................................................30 fr.
Adjudication du passage d'eau de Custines du 25 octobre 1825, pour six ans qui commenceront le 1er janvier 1826 et finiront le 31 décembre 1831. loyer annuel...........................30 fr.
(en marge : l'adjudicataire est Barthelémy)
Adjudication du 19 décembre 1831 pour six ans qui finiront le 31 décembre 1837, loyer annuel...70 fr.
(en marge : l'adjudicataire est Choublot)
Adjudication du 21 décembre 1837 pour six ans qui finiront le 31 décembre 1843, loyer annuel...150fr.
(en marge : l'adjudicataire est Choublot)
Arch. dép. de Meurthe-et-Moselle, [3 S 563]. D. R.
Etat de consistance des bacs et passages d'eau existant dans le département de la Meurthe au 1er septembre 1820 :
Désignation des Bacs
Recette particulière : Nomeny
Nom du bac : Custines
Bacs ou passages d'eau affermés
Date de l'adjudication : 25 décembre 1815
Terme du bail : 31 décembre 1821
Nom des détenteurs des bacs ou passage d'eau non affermés
Simon Joseph
Décision en vertu desquelles ces détenteurs jouissent
Adjudication faite devant le Maire le 25 décembre 1815 pour 6 ans et approuvée le 2 janvier 1816.
Revenu des bacs
118 fr.
Observation de MM. les directeurs des Impositions Indirectes
..Ces 118 francs font parties des revenus de la commune, et le fermier reçoit 10 centimes par chaque passage dont journellement le nombre ne s'élève pas audelà de 10 personnes ; il reçoit en outre 2 resaux de blé de quatre propriétaires qui possédent entre eux 200 fauchées de prés au delà de la Moselle. Le bateau employé pour ce passage ne peut porter une voiture.
Observations et proposition de M. le Préfet du département de la Meurthe
Custines...Ce passage est établi pour la culture des terres que la commune posséde de l'autre côté de la rivière de Moselle, il est fréquenté par quelques étrangers, mais en petit nombre, parce qu'il n'aboutit à aucune grande route. La nacelle est fournie par la commune, et son entretien est à la charge de l'adjudicataire. Le conseil Mal dans sa délibon du 8 septembre 1820, observe qu'étant obligé de renouveller cette nacelle à peu près tous les 4 ans, ce qu'elle produit à la commune suffit à peine pour en faire la dépense.
Arch. dép. de Meurthe-et-Moselle, [3 S 563]. D. R.
Bac de Custine
..Le grand bac appartenait autrefois au cy devant seigneur qui le louait 72 deniers, au fermier qui percevait 8 sols par voiture à quatre roues, 6 sols par charette, 4 sols par homme à cheval, les gens à pied payent un sol le tout pour passer et repasser dans le jour.
..L'ancien bac a été détruit, la commune de Custines vient d'en faire construire un neuf qui à couté 1732 francs pour bois et 595 francs pour ferrements.
..Le nouveau bac n'est pas encore en activité parce que le bord sur la rive gauche n'est pas encore praticable.
..Il existe encore une nacelle de passage pour les gens à pieds.
..Ce bac ne sera qu'à la seule commune de Custines pour les récoltes en foin et menus grains dans la partie de son territoire située de l'autre côté de la Moselle.
Arch. dép. de Meurthe-et-Moselle, [3 S 563]. D. R.
